2025
Décision municipale 2025-35 - Modification de la régie de recettes Enfance Jeunesse
Décision municipale 2025-37 - Tarification des services rendus au public - Ajustement
Décision municiapale 2025_34 - RENOUVELLEMENT ADHESION CIPD
Décision municipale 2025_33 - TARIFICATION DES SERVICES RENDUS AU PUBLIC
Décision municipale 2025_33 - TARIFICATION DES SERVICES RENDUS AU PUBLIC - annexe
Décision municipale n°2025-31 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2025-30 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2025-29 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2025-28 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2025-27 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2025-26 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2025-25 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2025-24 : Concession de terrain dans le Cimetière communal
Décision municipale n°2025-23 : Concession de terrain dans le Cimetière communal
Décision municipale n°2025-22 : Concession de terrain dans le Cimetière communal
Décision municipale n°2025-21 : Concession de terrain dans le Cimetière communal
Décision municipale n°2025-20 : Concession de terrain dans le Cimetière communal
Décision municipale n°2025-19 : Concession de terrain dans le Cimetière communal
Décision municipale n°2025-18 : Concession de terrain dans le Cimetière communal
Décision municipale n°2025-17 : Concession de terrain dans le Cimetière communal
Décision municipale n°2025-16 : Concession de cavurne dans le Cimetière communal
Décision municipale n°2025-15 : Concession de terrain dans le Cimetière communal
Décision municipale n°2025-14 : Concession de terrain dans le Cimetière communal
Décision municipale n°2025-13 : Concessoin de terrain pour cavurne - Cimetière de Burgault
Décision municipale n°2025-9 : Restauration du cénotaphe - Demande de subvention auprès de la MEL
Décision municipale n°2025-6 : Renouvellement de l'adhésion APVF 2025
Décision municipale n°2025-3 : Décision d'emprunt
Décision municipale n°2025-1 : Demande de subvention auprès de l'État au titre de la DSIL 2025
2024
Décision municipale n°2024-130 : Virement de crédits vers le chapitre 16
Décision municipale n°2024-129 : Don des Anciens Combattants pour le Devoir de Mémoire
Décision municipale n°2024-128 : Aide municipale frelons asiatiques
Décision municipale n°2024-127 : Mise à disposition d'un composteur à usage individuel
Décision municipale n°2024-126 : Aide municipale frelons asiatiques
Décision municipale n°2024-125 : Aide municipale frelons asiatiques
Décision municipale n°2024-124 : Aide municipale frelons asiatiques
Décision municipale n°2024-123 : Concession de terrain dans le cimetière communal de Burgault
Décision municipale n°2024-122 : Concession de terrain dans le cimetière communal de Burgault
Décision municipale n°2024-121 : Concession de terrain dans le cimetière communal de Burgault
Décision municipale n°2024-120 : Concession de terrain dans le cimetière communal de Burgault
Décision municipale n°2024-119 : Concession de terrain dans le cimetière communal de Burgault
Décision municipale n°2024-118 : Concession de terrain dans le cimetière communal de Burgault
Décision municipale n°2024-117 : Concession de colombarium dans le cimetière communal du Centre
Décision municipale n°2024-116 : Concession de terrain dans le cimetière communal du Centre
Décision municipale n°2024-115 : Concession de terrain dans le cimetière communal du Centre
Décision municipale n°2024-114 : Concession de terrain dans le cimetière communal du Centre
Décision municipale n°2024-113 : Concession de terrain dans le cimetière communal du Centre
Décision municipale n°2024-112 : Concession de terrain dans le cimetière communal du Centre
Décision municipale n°2024-111 : Concession de terrain dans le cimetière communal du Centre
Décision municipale n°2024-110 : Concession de terrain dans le cimetière communal du Centre
Décision municipale n°2024-109 : Concession de terrain dans le cimetière communal du Centre
Décision municipale n°2024-108 : Concession de terrain dans le cimetière communal du Centre
Décision municipale n°2024-107 : Concession de terrain dans le cimetière communal du Centre
Décision municipale n°2024-106 : Concession de cavurne dans le cimetière communal de Burgault
Décision municipale n°2024-105 : Concession de terrain dans le cimetière communal de Burgault
Décision municipale n°2024-104 : Concession de cavurne dans le cimetière communal de Burgault
Décision municipale n°2024-103 : Concession de cavurne dans le cimetière communal de Burgault
Décision municipale n°2024-102 : Concession de terrain dans le cimetière communal de Burgault
Décision municipale n°2024-101 : Aide muncipale frelons asiatiques
Décision municipale n°2024-100 : Renouvellement de l'adhésion au CAUE
Décision municipale n°2024-99 : Aide municipale frelons asiatiques
Décision municipale n°2024-97 : Mise à disposition d'un composteur à usage individuel
Décision municipale n°2024-96 : aide municipale frelons asiatiques
Décision municipale n°2024-95 : mise à disposition d'un composteur à usage individuel
Décision municipale n°2024-94 : subvention État DSIL 2025
Décision municipale n°2024-92 : Concession de colombarium
Décision municipale n°2024-91 : Concession de colombarium dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-90 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-89 : Concession de cavurne
Décision municipale n°2024-88 : Concession de colombarium
Décision municipale n°2024-87 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-86 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-85 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-84 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-83 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-82 : Concession de colombarium
Décision municipale n°2024-81 : Concession de colombarium
Décision municipale n°2024-80 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-79 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-78 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-77 : Concession de colombarium
Décision municipale n°2024-76 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-75 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-74 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-73 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-72 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-71 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-70 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-69 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-68 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-67 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-66 : Concession de terrain dans le cimetière communal
Décision municipale n°2024-65 : Concession de colombarium
Décision municipale n°2024-64 : Concession de colombarium
Décision municipale n°2024-63 : Aide municipale frelons asiatiques
Décision municipale n°2024-58 : Subvention FEDER
Décision municipale n°2024-57 : Aide municipale Frelons asiatiques
Décision municipale n°2024-55 : Aide municipale Frelons asiatiques
Décision municipale n°2024-54 : reconduction de l'adhésion à l'association des maires de France
Décisions municipales n°2024-6 à 2024-53 : concessions funéraires
Décision municipale 2024-24 : portant sur une demande de subvention auprès de l'état DSIL
Décision municipale n°2024-1 portant sur l'aide municipale Frelons asiatiques
2023
Décision municipale n°2023-931 portant sur l'aide municipale Frelons asiatiques
Décision municipale n°2023-933 portant sur des virements de credit de chapitre à chapitre
Décision municipale n°2023-929 portant sur la vente aux enchères de mobilier divers
Décision municipale n°2023-928 portant sur la vente aux enchères de matériel sportif
Décision municipale n°2023_923 concernant le renouvellement de l'adhésion au CAUE
