Le Conseil Municipal de la Ville de Seclin se tiendra, salle Ronny-Coutteure, le mercredi 15 décembre 2021, dès 18h30.
Il est ouvert au public. Il est diffusé, via cette page, en direct. Il sera possible de retrouver la rediffusion dans cette même page, le 16 décembre 2021.
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
2. APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DU 08/10/2021 et du 12/11/2021
3. COMMUNICATIONS DU MAIRE
Restitution par la société COMPAS de l'étude relative à l'analyse des besoins sociaux
4. DECISION MUNICIPALE- ETAT DES MARCHES AU 02/12/2021
5. COMMISSION SECURITE - HANDICAP - ASSOCIATIONS - RELATIONS INTERNATIONALES
1. Recensement de la population
2. Attribution de subvention - contrat de ville
3. Point d'information sur le dossier de la vidéo protection : état d'avancement et adoption de la charte éthique préalable à l'installation des équipements
6. COMMISSION FINANCES - RESSOURCES HUMAINES - RESTAURATION - SUIVI DES MARCHES PUBLICS
4. Modification d'exécution de marche public « création d'un système de vidéo protection urbaine et maintenances »
5. Délégations du conseil municipal au Maire - annule et remplace la délibération n°5 du 8 octobre 2021
6. Présentation du rapport précisant les actions entreprises à la suite des recommandations de la chambre régionale des comptes
7. Attribution de subventions de fonctionnement 2022
8. Reprise de provision pour créances douteuses
9. Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
10. Admissions en non-valeur 2021
11. Contribution 2021 au SIVU pour l'insertion sociale et professionnelle
12. Modifications du tableau des effectifs
13. Recrutement et rémunération des vacataires
14. Délégation de service public relative à l'enlèvement et la mise en fourrière de véhicules en infraction ou accidentés sur le territoire de seclin
15. Modification d'exécution de marché public « services d'assurances - assurance des véhicules à moteur et des risques annexes »
16. Consultation par marché public« fourniture avec livraison de denrées alimentaires, nécessaires à la confection des repas au sein de la cuisine centrale, pour les besoins de la restauration collective, via un accord-cadre multi attributaire »
7. COMMISSION DEVELOPPEMENT DURABLE ET TRANSITION ENERGETIQUE
17. Programme communal de développement durable fourniture de 70 kits de lutte contre la précarité au CCAS
8. COMMISSION CUL TURE ET VIE ANIMALE
18. Mise en place d'une artothèque
19. Actualisation des tarifs spectacles pôle rayonnement et communication (service culture / CMEM)
9. COMMISSION PARCOURS EDUCATIF
20. Mise en place d'une bourse au permis
21. Classes de découverte a la neige 2022
22. Contrats locaux d'accompagnement à la scolarité - attribution d'une subvention de fonctionnement/ouverture de crédits - décision modificative n° 11
23. Bourses communales
10. COMMISSION URBANISME - MOBILITE - TRAVAUX - QUALITE DE L'ESPACE PUBLIC
24. Projet d'aménagement du centre technique municipal - budget 2021 - décision modificative n°10
25. Avenant au bail emphytéotique résidence George Sand
26. Cession d'un terrain rue George Sand
27. Schéma de mutualisation 2021-2026 - convention entre la métropole européenne de Lille et seclin - volet urbanisme
28. Attribution de subventions d'équipement à des particuliers
29. Délibération cadre - projet de rénovation et réhabilitation de la salle des fêtes en salle de spectacle
30. Décision modificative n° 14 - travaux de réhabilitation de la salle de spectacles
31. Autorisation de programme et crédits de paiement - travaux de réhabilitation de la salle de spectacles
11. COMMISSION ACTION SOCIALE -INTERGENERATIONNEL
32. Espace des tout-petits - cimetière de Burgault - renouvellement de la convention avec le centre hospitalier de Seclin
33. Espace de vie sociale - décision modificative n°12
12. COMMISSION DYNAMISME ECONOMIQUE ET COMMERCIAL
34. Dérogation au repos dominical accordée dans les commerces de détail
35. Dérogation au repos dominical accordée dans les commerces de détail
36. Dérogation au repos dominical accordée dans les commerces de détail
37. Dérogation au repos dominical accordée dans les commerces de détail
38. Dérogation au repos dominical accordée dans les commerces de détail
