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Le Conseil Municipal de la Ville de Seclin se tiendra, salle Ronny-Coutteure, le vendredi 8 octobre, dès 18h30.

Il est ouvert au public. Il est diffusé, via cette page, en direct.

Il sera possible de retrouver la rediffusion dans cette même page.

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08/10/2021

 NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE                                                   

 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 01/07/2021  

 COMMUNICATIONS DU MAIRE                                                                          

 DECISIONS MUNICIPALES – ETAT DES MARCHES     

  1. Décisions municipales
  2. Etat des marchés                                  

DELIBERATIONS                                                                           

  1. Modification du règlement intérieur
  2. Attribution de subvention : Comité du Quartier de Burgault
  3. Attribution de subvention : Association Cœur de Chalinoux
  4. Attribution de subvention : Epicerie Solidaire « Le Bol d’Air »                                                                           
  5. Délibération modificative : délégations du Conseil Municipal au Maire
  6. Admissions en non-valeur 2021
  7. Décision Modificative N°3/2021 : don de portables, ouverture de crédits
  8. Modifications d’exécution de marché public portant sur la fourniture de matériels et produits d’entretien, de lavage et d’essuyage
  9. Accord-cadre multi-attributaire portant sur la location de divers équipements nécessaires à l’organisation de chantiers archéologiques
  10. Consultation par marché public : création d’un système de vidéo protection urbaine et maintenance
  11. Délégation de service public portant sur la gestion du centre de vacances de RISTOLAS dans les Hautes-Alpes
  12. Délibération portant sur des modifications du tableau des effectifs
  13. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi : un emploi de chargé de mission développement durable
  14. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi : un emploi d’instructeur des autorisations d’urbanisme
  15. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi : un emploi d’animateur socio culturel
  16. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi : un emploi de responsable des publications
  17. Délibération portant création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi : 2 emplois de maître-nageur sauveteur
  18. Délibération portant création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
  19. Délibération portant création d’emploi de Directeur de Cabinet
  20. Délibération autorisant le maire à passer une convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial
  21. Délibération relative à l’organisation du temps de travail
  22. Délibération portant sur l’actualisation des règles relatives au Compte Epargne Temps
  23. Délibération portant sur la participation de la collectivité dans le domaine de la prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation
  24. Délibération portant sur l’organisation des astreintes : modification de la composition de la cellule d’astreinte
  25. Délibération portant sur les contrats d’apprentissage
  26. Restauration du monument aux morts : sollicitation du fonds de concours de la MEL pour la préservation du patrimoine historique et architectural
  27. Sollicitation du fonds de concours de la MEL relatif à transition énergétique et bas carbone 
  28. Délibération modificative relative au contrat d’association avec l’école Immaculée Conception (2019-2020)
  29. Report des frais d’inscription pour les activités prépayées concernant les ateliers artistiques
  30. Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable – PADD du Plan Local d’Urbanisme de la MEL
  31. Instauration de tourne-à-droite cyclistes sur la commune
  32. Dossier de permis de construire relatif au projet de modernisation de l’aéroport LILLE-LESQUIN
  33. Création d’un conseil des sages et adhésion
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